№ 01 · Cadre légal
Mentions légales.
Informations exigées par la LCD et identité de l'éditeur de ce site.
01
Éditeur du site
La Belle Gousse — entreprise individuelle.
Sägestrasse 9 · 1712 Tafers · Suisse
Téléphone : +41 76 455 72 14
Courriel :
Numéro IDE et inscription au registre du commerce communiqués sur demande à
02
Directeur de publication
Grégory Ottet, en qualité de propriétaire de l'entreprise.
03
Hébergement
Site hébergé en Suisse sur infrastructure dédiée. Coordonnées de l'hébergeur disponibles sur simple demande à l'adresse
04
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, illustrations, identité visuelle, code source, mises en page — est la propriété exclusive de La Belle Gousse, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques tierces citées (Joomla, HikaShop, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
05
Données personnelles & cookies
Le traitement de vos données est encadré par notre politique de confidentialité. La gestion des cookies est précisée sur la même page.
06
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Belle Gousse n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue pour responsable de leur contenu.
07
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. La Belle Gousse veille à leur exactitude mais ne peut garantir leur exhaustivité. L'utilisation des contenus se fait sous la seule responsabilité de l'internaute.
08
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Fribourg, sous réserve des règles impératives applicables au consommateur.
